Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 02 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site dpc.dentagram.fr (ci-après « le Site ») est édité par Dentagram, organisme de formation continue dédié aux chirurgiens-dentistes.

  • Dénomination : Dentagram
  • Activité : formation professionnelle continue des chirurgiens-dentistes (DPC)
  • Siège : France
  • Contact : formulaire de contact ou contact@dentagram.fr
  • Directeur de la publication : le représentant légal de Dentagram

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

  • OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • SAS au capital de 50 000 000 € — RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Téléphone : 1007 — Site : www.ovhcloud.com

Les données de la plateforme sont hébergées sur des serveurs situés en France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site et la plateforme de formation — textes, vidéos de formation, photographies, illustrations, logos, chartes graphiques, structures de cours, questionnaires d'évaluation et logiciels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Dentagram ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Dentagram, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En particulier, les accès aux formations sont strictement personnels : le partage d'identifiants, l'enregistrement ou la rediffusion des vidéos de formation sont prohibés.

4. Responsabilité

Dentagram s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Les contenus pédagogiques reflètent l'état des connaissances et des recommandations professionnelles à la date de leur production ; ils ne sauraient se substituer au jugement clinique du praticien, qui demeure seul responsable de ses actes et décisions thérapeutiques.

Dentagram ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires du Site liées à des opérations de maintenance, à des aléas techniques ou à des causes extérieures.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles effectué via le Site (comptes apprenants, suivi pédagogique, formulaire de contact) est décrit en détail dans notre politique de confidentialité. Le Site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session et sécurité) ; aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tierce n'est déposé.

6. Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.